Vous venez de déposer votre manuscrit et avez reçu une réponse favorable pour sa publication. Félicitations ! Plus qu’un pas pour devenir auteur – le “contrat d’édition”. 

À présent, vous vous interrogez sur la suite des événements (les sociétés d’édition, le contrat d’édition, la rémunération de l’auteur, sa résiliation…). Quels sont les points de vigilance contractuelle du contrat d’édition ? Nous tâcherons d’apporter des réponses dans cet article.

Le contrat d’édition : les points essentiels pour l’auteur.

I. Le type de société d’édition et tirages (nombre d’exemplaires imprimés) 

Il existe plusieurs sociétés d’édition : l’auto-édition et les maisons d’édition traditionnelles à compte d’éditeur ou nouvelle génération. 

La Maison Phytum est une maison d’édition traditionnelle avec une régulation nouvelle génération. Elle prend en charge de A à Z la publication de ses auteurs. L’auteur y est roi, zéro frais caché. 

La gestion des tirages des livres publiés est régulée. Un stock limité est disponible pour assurer la promotion de l’auteur au sein des librairies partenaires. Les livres publiés sont référencés et disponibles en commande dans nos points de vente partenaires.

II. Le contrat d’édition à compte d’éditeur

Le contrat d’édition à compte d’éditeur, proposé par la Maison Phytum à ses auteurs, est un écrit régi par le code de la propriété intellectuelle (article L.132-1 et suivant). Il vous sera communiqué après acceptation de la publication de votre manuscrit par notre équipe d’édition et échange ensemble préalable.

Vous avez à votre disposition le service juridique de la Maison Phytum (joignable par e-mail puis rendez-vous téléphonique) pour vous informer sur vos droits et les termes du contrat. Nous vous orientons également vers la Société des Gens de Lettres, une association de professionnels pour vous renseigner sur vos droits. 

• Choix du titre, du prix de votre manuscrit et la rémunération de l’auteur

La Maison Phytum vous accompagne après une étude du marché sur le choix de l’intitulé de votre manuscrit ainsi que le prix de sa commercialisation (vous choisissez le titre et le prix de vente de votre livre). 

Votre livre comportera un prix pour la version papier et un prix pour la version numérique.

Concernant la question de la rémunération de l’auteur, le contrat d’édition encadre le pourcentage reversé à l’auteur, celui-ci correspond aux droits d’auteur versés en royalties. Comment fonctionnent les royalties ? Pour chaque vente de votre livre, un pourcentage défini selon votre contrat d’édition à compte d’éditeur vous sera reversé. Vous disposez d’un espace personnel pour télécharger le suivi des ventes de votre livre ainsi que le suivi comptable associé.

Le pourcentage sur chaque livre vendu est compris entre 6 et 16 % du prix de vente Hors Taxe (HT) du livre papier et entre 20 et 40 % du prix de vente HT du livre numérique. Les pourcentages sont palliatifs et augmentent à chaque palier seuil de tirages vendus. Ce système par paliers permet à la Maison Phytum d’assurer la gratuité de la publication en amortissant les coûts de production, de diffusion (stockages, promotions, livraisons etc…) et publication de votre livre pour laquelle elle se porte garant pour sa commercialisation. 

Ainsi, l’auteur est rémunéré proportionnellement au succès que son livre rencontre. 

Et nos artistes et auteurs sont accompagnés gratuitement, pour assurer ce fonctionnement les places sont limitées.

• Durée du contrat

La durée contractuelle est variable et fixée après échange entre l’auteur et l’éditeur.

• Le droit de préférence

Ce droit de préférence correspond à proposer vos prochains livres en priorité à la maison d’édition qui vous a initialement éditée. Ce droit est encadré par la loi et limité à 5 ouvrages ou une période de 5 ans maximum pour un genre d’ouvrage déterminé. Ce point est discutable au cas par cas et est défini par accord entre l’auteur et l’éditeur.

• Traduction en langue étrangère de votre manuscrit

La publication de votre livre en langue étrangère est envisageable en plus de la langue française. La Maison Phytum vous accompagne dans ce projet, pour plus de détails sur nos conseils et services cliquez-ici.

La traduction des manuscrits en langues étrangères, est un service gratuit pour nos auteurs (payant pour les externes). Pour un devis personnalisé, merci de nous contacter par e-mail en cliquant ici. 

• La signature du contrat 

Avant la signature du contrat d’édition, une session de discussion entre l’auteur et l’éditeur est prévue afin d’apporter les réponses aux questions.

• Résiliation du contrat d’édition

Pour résilier votre contrat d’édition avec Maison Phytum, il suffit d’adresser une simple lettre recommandée aux Éditions PHYTUM 78 Avenue des Champs-Élysées – Bureau 562 – 75 008 Paris 8ème, France.

Nous restons joignables par e-mail au contact@maisonphytum.com pour toutes informations complémentaires.

 

Mise à jour : 21 Février 2022